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Code de la presse / André TOULEMON
Titre : Code de la presse : Liberté de la presse - diffamation - droit de réponse - injure-outrage - procédure Type de document : texte imprimé Auteurs : André TOULEMON, Auteur ; M. GRELARD, Auteur ; Jacques PATIN ; Marcel ROUSSELET Mention d'édition : 2e édition Editeur : Sirey Année de publication : 1964 Importance : 382 p Langues : Français (fre) Index. décimale : 34 100 Droit de la presse Code de la presse : Liberté de la presse - diffamation - droit de réponse - injure-outrage - procédure [texte imprimé] / André TOULEMON, Auteur ; M. GRELARD, Auteur ; Jacques PATIN ; Marcel ROUSSELET . - 2e édition . - [S.l.] : Sirey, 1964 . - 382 p.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 34 100 Droit de la presse Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2863 34 100 TOU livre Bibliothèque Fonds médias/presse Disponible 7261 34 100 TOU livre Bibliothèque Fonds médias/presse Disponible Code de la propriété intellectuelle / COMMISSION SUPERIEURE DE CODIFICATION
Titre : Code de la propriété intellectuelle : parties législative et réglementaires Type de document : texte imprimé Auteurs : COMMISSION SUPERIEURE DE CODIFICATION, Auteur Editeur : Journal Officiel de la République Française (JO ou JORF) Année de publication : 1995 Importance : 390 p ISBN/ISSN/EAN : 2-11-073879-0 Langues : Français (fre) Catégories : 3 Droit de l'information et de la communication
3.2 Droit de la presse
3.2.4 Droit d'auteur
3.2.4.1 Propriété intellectuelleIndex. décimale : 34 100 Droit de la presse Résumé : Textes législatifs et réglementaires portant sur les droits d'auteur et les droits voisins du droit d'auteur. Code de la propriété intellectuelle : parties législative et réglementaires [texte imprimé] / COMMISSION SUPERIEURE DE CODIFICATION, Auteur . - [S.l.] : Journal Officiel de la République Française (JO ou JORF), 1995 . - 390 p.
ISBN : 2-11-073879-0
Langues : Français (fre)
Catégories : 3 Droit de l'information et de la communication
3.2 Droit de la presse
3.2.4 Droit d'auteur
3.2.4.1 Propriété intellectuelleIndex. décimale : 34 100 Droit de la presse Résumé : Textes législatifs et réglementaires portant sur les droits d'auteur et les droits voisins du droit d'auteur. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4560 34 100 COD livre Bibliothèque Fonds médias/presse Disponible Communication audiovisuelle : Brochure n° 1551 / JO (Journal Officiel)
Titre : Communication audiovisuelle : Brochure n° 1551 : Suppléments n° 1-2-3-4 Type de document : texte imprimé Auteurs : JO (Journal Officiel), Auteur Editeur : Journal Officiel de la République Française (JO ou JORF) Année de publication : 1988 Importance : 4 fascicules Langues : Français (fre) Catégories : 3 Droit de l'information et de la communication
3.2 Droit de la presseIndex. décimale : 34 100 Droit de la presse Communication audiovisuelle : Brochure n° 1551 : Suppléments n° 1-2-3-4 [texte imprimé] / JO (Journal Officiel), Auteur . - [S.l.] : Journal Officiel de la République Française (JO ou JORF), 1988 . - 4 fascicules.
Langues : Français (fre)
Catégories : 3 Droit de l'information et de la communication
3.2 Droit de la presseIndex. décimale : 34 100 Droit de la presse Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2633 34 100 COM livre Bibliothèque Fonds médias/presse Disponible Communication audiovisuelle : Loi du 29 juillet 1982 et textes d'application / SJTI (Service Juridique et Technique de l'Information)
Titre : Communication audiovisuelle : Loi du 29 juillet 1982 et textes d'application Type de document : texte imprimé Auteurs : SJTI (Service Juridique et Technique de l'Information), Auteur Editeur : Journal Officiel de la République Française (JO ou JORF) Année de publication : 1983 Importance : 310 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-071173-1 Langues : Français (fre) Catégories : 3 Droit de l'information et de la communication
3.1 Droit de l'audiovisuel
6 Audiovisuel
8.1.2 Communication audiovisuelleIndex. décimale : 34 100 Droit de la presse Note de contenu : "Brochure du Service Juridique et Technique de l'Information" : n° 1551. Communication audiovisuelle : Loi du 29 juillet 1982 et textes d'application [texte imprimé] / SJTI (Service Juridique et Technique de l'Information), Auteur . - [S.l.] : Journal Officiel de la République Française (JO ou JORF), 1983 . - 310 p.
ISBN : 978-2-11-071173-1
Langues : Français (fre)
Catégories : 3 Droit de l'information et de la communication
3.1 Droit de l'audiovisuel
6 Audiovisuel
8.1.2 Communication audiovisuelleIndex. décimale : 34 100 Droit de la presse Note de contenu : "Brochure du Service Juridique et Technique de l'Information" : n° 1551. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1129 34 100 SER autre Bibliothèque Fonds médias/presse Disponible Communication audiovisuelle : Loi du 30 septembre 1986 : textes d'application / JO (Journal Officiel)
Titre : Communication audiovisuelle : Loi du 30 septembre 1986 : textes d'application Type de document : texte imprimé Auteurs : JO (Journal Officiel), Auteur Mention d'édition : 3e édition Editeur : Journal Officiel de la République Française (JO ou JORF) Année de publication : 1988 Importance : 590 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-072224-9 Langues : Français (fre) Catégories : 3 Droit de l'information et de la communication
3.1 Droit de l'audiovisuel
8.1.2 Communication audiovisuelleIndex. décimale : 34 100 Droit de la presse Communication audiovisuelle : Loi du 30 septembre 1986 : textes d'application [texte imprimé] / JO (Journal Officiel), Auteur . - 3e édition . - [S.l.] : Journal Officiel de la République Française (JO ou JORF), 1988 . - 590 p.
ISBN : 978-2-11-072224-9
Langues : Français (fre)
Catégories : 3 Droit de l'information et de la communication
3.1 Droit de l'audiovisuel
8.1.2 Communication audiovisuelleIndex. décimale : 34 100 Droit de la presse Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1130 34 100 JOU livre Bibliothèque Fonds médias/presse Disponible Communication audiovisuelle (Loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 et décision du Conseil constitutionnel du 27 juillet 1982) / JO (Journal Officiel)
PermalinkCommunication et Internet / Laurent DELPRAT
PermalinkCommuniquer en période électorale / Dominique PIPARD-THAVEZ
PermalinkConnaître la loi de 1881 sur la presse / Christophe BIGOT
PermalinkContrats de l'audiovisuel / Benjamin MONTELS
PermalinkConvention collective nationale de travail des journalistes / SNJ (Syndicat National des Journalistes)
PermalinkCours de droit de l'information / J. DESCAMPS
PermalinkDécision n° 93-222 du 10 février 1993 autorisant la société Antenne Réunion à utiliser des fréquences pour l'exploitation d'un service de télévision privé à caractère local diffusé en clair par voie hertzienne terrestre dans le département de la Réunion / CSA (Conseil Supérieur de l'Audiovisuel)
PermalinkDécision n° 93-223 du 10 février 1993 autorisant la société TV Sud à utiliser des fréquences pour l'exploitation d'un service de télévision privé à caractère local diffusé en clair par voie hertzienne terrestre dans le département de la Réunion / CSA (Conseil Supérieur de l'Audiovisuel)
PermalinkDécision n° 93-224 du 21 avril 1993 autorisant la société TV 4 à utiliser des fréquences pour l'exploitation d'un service de télévision privé à caractère local diffusé en clair par voie hertzienne terrestre dans le département de la Réunion / CSA (Conseil Supérieur de l'Audiovisuel)
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