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Journal Officiel de la République Française (JO ou JORF)
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Rapport général fait au nom de la Commission des Finances, du Contrôle budgétaire et des Comptes économiques de la Nation, sur le projet de loi de finances pour 1979, adopté par l'Assemblée Nationale / Jean CLUZEL
Titre : Rapport général fait au nom de la Commission des Finances, du Contrôle budgétaire et des Comptes économiques de la Nation, sur le projet de loi de finances pour 1979, adopté par l'Assemblée Nationale : Tome 3 : Les moyens des services et les dispositions spéciales : Annexe n° 46 : radiodiffusion-télévision Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean CLUZEL, Auteur ; SENAT, Auteur Editeur : Journal Officiel de la République Française (JO ou JORF) Année de publication : 1979 Importance : 134 p Langues : Français (fre) Catégories : 3 Droit de l'information et de la communication
3.2 Droit de la presseIndex. décimale : 34 100 Droit de la presse Note de contenu : Annexe au procès-verbal de la séance du 21 novembre 1978. Rapport général fait au nom de la Commission des Finances, du Contrôle budgétaire et des Comptes économiques de la Nation, sur le projet de loi de finances pour 1979, adopté par l'Assemblée Nationale : Tome 3 : Les moyens des services et les dispositions spéciales : Annexe n° 46 : radiodiffusion-télévision [texte imprimé] / Jean CLUZEL, Auteur ; SENAT, Auteur . - [S.l.] : Journal Officiel de la République Française (JO ou JORF), 1979 . - 134 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : 3 Droit de l'information et de la communication
3.2 Droit de la presseIndex. décimale : 34 100 Droit de la presse Note de contenu : Annexe au procès-verbal de la séance du 21 novembre 1978. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2949 34 100 CLU livre Bibliothèque Fonds médias/presse Disponible Rapport général fait au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi de finances pour 1994 adopté par l'Assemblée Nationale / Jean CLUZEL
Titre : Rapport général fait au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi de finances pour 1994 adopté par l'Assemblée Nationale : Tome 3 : Les moyens des services et les dispositions spéciales : annexe n° 7 : communication, communication audiovisuelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean CLUZEL, Auteur ; SENAT, Auteur Editeur : Journal Officiel de la République Française (JO ou JORF) Année de publication : 1993 Importance : 357 p Langues : Français (fre) Index. décimale : 34 100 Droit de la presse Note de contenu : Annexe au procès-verbal de la séance du 22 novembre 1993. Rapport général fait au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi de finances pour 1994 adopté par l'Assemblée Nationale : Tome 3 : Les moyens des services et les dispositions spéciales : annexe n° 7 : communication, communication audiovisuelle [texte imprimé] / Jean CLUZEL, Auteur ; SENAT, Auteur . - [S.l.] : Journal Officiel de la République Française (JO ou JORF), 1993 . - 357 p.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 34 100 Droit de la presse Note de contenu : Annexe au procès-verbal de la séance du 22 novembre 1993. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2948 34 100 CLU livre Bibliothèque Fonds médias/presse Disponible Rapport d'information présenté au nom de la Mission commune d'information désignée par la Commission des Affaires culturelles et chargée d'examiner / André DILIGENT
Titre : Rapport d'information présenté au nom de la Mission commune d'information désignée par la Commission des Affaires culturelles et chargée d'examiner : la régularité de la gestion de l'ORTF et des relations que cet organisme entretient avec diverses entreprises nationales, établissements publics, sociétés d'économie mixte ou autres, notamment dans le service de la publicité Type de document : texte imprimé Auteurs : André DILIGENT, Auteur ; SENAT, Auteur Editeur : Journal Officiel de la République Française (JO ou JORF) Année de publication : 1972 Importance : 237 p Langues : Français (fre) Catégories : 3 Droit de l'information et de la communication
3.1 Droit de l'audiovisuelIndex. décimale : 34 100 Droit de la presse Note de contenu : Annexe au procès-verbal de la séance du 25 avril 1972. Rapport d'information présenté au nom de la Mission commune d'information désignée par la Commission des Affaires culturelles et chargée d'examiner : la régularité de la gestion de l'ORTF et des relations que cet organisme entretient avec diverses entreprises nationales, établissements publics, sociétés d'économie mixte ou autres, notamment dans le service de la publicité [texte imprimé] / André DILIGENT, Auteur ; SENAT, Auteur . - [S.l.] : Journal Officiel de la République Française (JO ou JORF), 1972 . - 237 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : 3 Droit de l'information et de la communication
3.1 Droit de l'audiovisuelIndex. décimale : 34 100 Droit de la presse Note de contenu : Annexe au procès-verbal de la séance du 25 avril 1972. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3020 34 100 DIL livre Bibliothèque Fonds médias/presse Disponible Rapport au nom de la Commission des Affaires culturelles, fam. et sociales sur la proposition de loi (n° 1419) de M. Diligent tendant à modifier et à compléter l'ordonnance n° 59-273 du 4 février 1959 relative à la Radiodiffusion-Télévision française / André DILIGENT
Titre : Rapport au nom de la Commission des Affaires culturelles, fam. et sociales sur la proposition de loi (n° 1419) de M. Diligent tendant à modifier et à compléter l'ordonnance n° 59-273 du 4 février 1959 relative à la Radiodiffusion-Télévision française Type de document : texte imprimé Auteurs : André DILIGENT, Auteur Editeur : Journal Officiel de la République Française (JO ou JORF) Année de publication : 1962 Importance : 35 p Langues : Français (fre) Catégories : 3 Droit de l'information et de la communication
3.1 Droit de l'audiovisuelIndex. décimale : 34 100 Droit de la presse Note de contenu : Annexe au procès-verbal de la séance du 5 juin 1962. Rapport au nom de la Commission des Affaires culturelles, fam. et sociales sur la proposition de loi (n° 1419) de M. Diligent tendant à modifier et à compléter l'ordonnance n° 59-273 du 4 février 1959 relative à la Radiodiffusion-Télévision française [texte imprimé] / André DILIGENT, Auteur . - [S.l.] : Journal Officiel de la République Française (JO ou JORF), 1962 . - 35 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : 3 Droit de l'information et de la communication
3.1 Droit de l'audiovisuelIndex. décimale : 34 100 Droit de la presse Note de contenu : Annexe au procès-verbal de la séance du 5 juin 1962. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3021 34 100 DIL livre Bibliothèque Fonds médias/presse Disponible