L'Argent de la télévision : rapport fait en conclusion des travaux de la Commission d'enquête parlementaire / Jean CLUZEL

Public ISBD Titre : L'Argent de la télévision : rapport fait en conclusion des travaux de la Commission d'enquête parlementaire : créée en application de la résolution adoptée par le Sénat le 13 décembre 1978 sur les conditions financières dans lesquelles sont produits les programmes des sociétés nationales de télévision Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean CLUZEL, Auteur ; SENAT, Auteur ; Alain POHER Editeur : Flammarion Année de publication : 1979 Importance : 254 p ISBN/ISSN/EAN : 2-08-064231-6 Langues : Français (fre) Index. décimale : 25 210 Télévision L'Argent de la télévision : rapport fait en conclusion des travaux de la Commission d'enquête parlementaire : créée en application de la résolution adoptée par le Sénat le 13 décembre 1978 sur les conditions financières dans lesquelles sont produits les programmes des sociétés nationales de télévision [texte imprimé] / Jean CLUZEL, Auteur ; SENAT, Auteur ; Alain POHER . - [S.l.] : Flammarion, 1979 . - 254 p. ISBN : 2-08-064231-6 Langues : Français (fre) Index. décimale : 25 210 Télévision

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2168	25 210 CLU	livre	Bibliothèque	Fonds médias/presse	Disponible

Loi n° 86-210 du 27 novembre 1986 complétant la loi n° 86-897 du 1er août 1986 portant réforme juridique de la presse et la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication / ASSEMBLEE NATIONALE

Public ISBD Titre : Loi n° 86-210 du 27 novembre 1986 complétant la loi n° 86-897 du 1er août 1986 portant réforme juridique de la presse et la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication Type de document : texte imprimé Auteurs : ASSEMBLEE NATIONALE, Auteur ; SENAT, Auteur Editeur : Journal Officiel de la République Française (JO ou JORF) Année de publication : 1986 Collection : Lois et décrets Importance : 4 p Note générale : "Lois et décrets" : n° 276, 118e année, 28 nov. 1986 Langues : Français (fre) Catégories : 3 Droit de l'information et de la communication 3.2 Droit de la presse Index. décimale : 34 100 Droit de la presse Loi n° 86-210 du 27 novembre 1986 complétant la loi n° 86-897 du 1er août 1986 portant réforme juridique de la presse et la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication [texte imprimé] / ASSEMBLEE NATIONALE, Auteur ; SENAT, Auteur . - [S.l.] : Journal Officiel de la République Française (JO ou JORF), 1986 . - 4 p. - (Lois et décrets) . "Lois et décrets" : n° 276, 118e année, 28 nov. 1986 Langues : Français (fre) Catégories : 3 Droit de l'information et de la communication 3.2 Droit de la presse Index. décimale : 34 100 Droit de la presse

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988	34 100 ASS	revue	Bibliothèque	Fonds médias/presse	Disponible

Note de presse sur le budget audiovisuel / Jean CLUZEL

Public ISBD Titre : Note de presse sur le budget audiovisuel Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean CLUZEL, Auteur ; SENAT, Auteur Editeur : Sénat Année de publication : 1993 Importance : 35 p Langues : Français (fre) Index. décimale : 25 300 Audiovisuel Note de presse sur le budget audiovisuel [texte imprimé] / Jean CLUZEL, Auteur ; SENAT, Auteur . - [S.l.] : Sénat, 1993 . - 35 p. Langues : Français (fre) Index. décimale : 25 300 Audiovisuel

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2736	25 300 CLU	livre	Bibliothèque	Fonds médias/presse	Disponible

Rapport fait en conclusion des travaux de la Commission de Contrôle créée en vertu de la résolution adoptée par le Sénat le 14 décembre 1967 et chargée d'examiner les problèmes posés par l'accomplissement des missions propres à l'Office de radio-diffusion / André DILIGENT

Public ISBD Titre : Rapport fait en conclusion des travaux de la Commission de Contrôle créée en vertu de la résolution adoptée par le Sénat le 14 décembre 1967 et chargée d'examiner les problèmes posés par l'accomplissement des missions propres à l'Office de radio-diffusion : tome I : études et conclusions Type de document : texte imprimé Auteurs : André DILIGENT, Auteur ; SENAT, Auteur Editeur : Journal Officiel de la République Française (JO ou JORF) Année de publication : 1968 Importance : 374 p Langues : Français (fre) Catégories : 3 Droit de l'information et de la communication 3.2 Droit de la presse Index. décimale : 34 100 Droit de la presse Note de contenu : Doc. du Sénat : seconde session ordinaire de 1967-1968 : n° 118 déposé le 13 avril 1968. Rattaché, par ordre, au procès-verbal de la séance du 2 avril 1968. Rapport fait en conclusion des travaux de la Commission de Contrôle créée en vertu de la résolution adoptée par le Sénat le 14 décembre 1967 et chargée d'examiner les problèmes posés par l'accomplissement des missions propres à l'Office de radio-diffusion : tome I : études et conclusions [texte imprimé] / André DILIGENT, Auteur ; SENAT, Auteur . - [S.l.] : Journal Officiel de la République Française (JO ou JORF), 1968 . - 374 p. Langues : Français (fre) Catégories : 3 Droit de l'information et de la communication 3.2 Droit de la presse Index. décimale : 34 100 Droit de la presse Note de contenu : Doc. du Sénat : seconde session ordinaire de 1967-1968 : n° 118 déposé le 13 avril 1968. Rattaché, par ordre, au procès-verbal de la séance du 2 avril 1968.

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1113	34 100 DIL	rapport	Bibliothèque	Fonds médias/presse	Disponible
6974	34 100 DIL	rapport	Bibliothèque	Fonds médias/presse	Disponible

Rapport général fait au nom de la Commission des Finances, du Contrôle budgétaire et des Comptes économiques de la Nation, sur le projet de loi de finances pour 1978, adopté par l'Assemblée Nationale / Jean CLUZEL

Public ISBD Titre : Rapport général fait au nom de la Commission des Finances, du Contrôle budgétaire et des Comptes économiques de la Nation, sur le projet de loi de finances pour 1978, adopté par l'Assemblée Nationale : tome III : les moyens des services et les dispositions spéciales : annexe n° 45 : RTF Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean CLUZEL, Auteur ; SENAT, Auteur Editeur : Journal Officiel de la République Française (JO ou JORF) Année de publication : 1977 Importance : 255 p Langues : Français (fre) Catégories : 3 Droit de l'information et de la communication 3.2 Droit de la presse Index. décimale : 34 100 Droit de la presse Note de contenu : Doc. du Sénat : n° 88 : première session ordinaire de 1977-1978 : annexe au procès-verbal de la séance du 22 novembre 1977. Rapport général fait au nom de la Commission des Finances, du Contrôle budgétaire et des Comptes économiques de la Nation, sur le projet de loi de finances pour 1978, adopté par l'Assemblée Nationale : tome III : les moyens des services et les dispositions spéciales : annexe n° 45 : RTF [texte imprimé] / Jean CLUZEL, Auteur ; SENAT, Auteur . - [S.l.] : Journal Officiel de la République Française (JO ou JORF), 1977 . - 255 p. Langues : Français (fre) Catégories : 3 Droit de l'information et de la communication 3.2 Droit de la presse Index. décimale : 34 100 Droit de la presse Note de contenu : Doc. du Sénat : n° 88 : première session ordinaire de 1977-1978 : annexe au procès-verbal de la séance du 22 novembre 1977.

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1112	34 100 CLU	rapport	Bibliothèque	Fonds médias/presse	Disponible

Rapport général fait au nom de la Commission des Finances, du Contrôle budgétaire et des Comptes économiques de la Nation, sur le projet de loi de finances pour 1979, adopté par l'Assemblée Nationale / Jean CLUZEL

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Rapport général fait au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi de finances pour 1994 adopté par l'Assemblée Nationale / Jean CLUZEL

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Rapport d'information présenté au nom de la Mission commune d'information désignée par la Commission des Affaires culturelles et chargée d'examiner / André DILIGENT

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