Bibliothèque de l'ESJ Lille
Détail de l'indexation
34 100 Droit de la presse |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 34 100 Droit de la presse
Affiner la recherche
Quatrième rapport annuel de la Haute Autorité de la Communication audiovisuelle (septembre 1985 - juillet 1986) / HAUTE AUTORITE DE LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE
Titre : Quatrième rapport annuel de la Haute Autorité de la Communication audiovisuelle (septembre 1985 - juillet 1986) Type de document : texte imprimé Auteurs : HAUTE AUTORITE DE LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE, Auteur Editeur : La Documentation française Année de publication : 1986 Importance : 525 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-001673-7 Langues : Français (fre) Catégories : 3 Droit de l'information et de la communication
3.1 Droit de l'audiovisuel
8.1.2 Communication audiovisuelleIndex. décimale : 34 100 Droit de la presse Quatrième rapport annuel de la Haute Autorité de la Communication audiovisuelle (septembre 1985 - juillet 1986) [texte imprimé] / HAUTE AUTORITE DE LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE, Auteur . - [S.l.] : La Documentation française, 1986 . - 525 p.
ISBN : 978-2-11-001673-7
Langues : Français (fre)
Catégories : 3 Droit de l'information et de la communication
3.1 Droit de l'audiovisuel
8.1.2 Communication audiovisuelleIndex. décimale : 34 100 Droit de la presse Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1131 34 100 HAU livre Bibliothèque Fonds médias/presse Disponible Quinzième rapport d'activité de la CNIL 1994 / CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés)
Titre : Quinzième rapport d'activité de la CNIL 1994 : conférence de presse du 12 juillet 1995 Type de document : texte imprimé Auteurs : CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés), Auteur Editeur : CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) Année de publication : 1995 Importance : 24 p Langues : Français (fre) Index. décimale : 34 100 Droit de la presse Quinzième rapport d'activité de la CNIL 1994 : conférence de presse du 12 juillet 1995 [texte imprimé] / CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés), Auteur . - [S.l.] : CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés), 1995 . - 24 p.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 34 100 Droit de la presse Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4116 34 100 COM livre Bibliothèque Fonds médias/presse Disponible Rapport fait en conclusion des travaux de la Commission de Contrôle créée en vertu de la résolution adoptée par le Sénat le 14 décembre 1967 et chargée d'examiner les problèmes posés par l'accomplissement des missions propres à l'Office de radio-diffusion / André DILIGENT
Titre : Rapport fait en conclusion des travaux de la Commission de Contrôle créée en vertu de la résolution adoptée par le Sénat le 14 décembre 1967 et chargée d'examiner les problèmes posés par l'accomplissement des missions propres à l'Office de radio-diffusion : tome I : études et conclusions Type de document : texte imprimé Auteurs : André DILIGENT, Auteur ; SENAT, Auteur Editeur : Journal Officiel de la République Française (JO ou JORF) Année de publication : 1968 Importance : 374 p Langues : Français (fre) Catégories : 3 Droit de l'information et de la communication
3.2 Droit de la presseIndex. décimale : 34 100 Droit de la presse Note de contenu : Doc. du Sénat : seconde session ordinaire de 1967-1968 : n° 118 déposé le 13 avril 1968. Rattaché, par ordre, au procès-verbal de la séance du 2 avril 1968. Rapport fait en conclusion des travaux de la Commission de Contrôle créée en vertu de la résolution adoptée par le Sénat le 14 décembre 1967 et chargée d'examiner les problèmes posés par l'accomplissement des missions propres à l'Office de radio-diffusion : tome I : études et conclusions [texte imprimé] / André DILIGENT, Auteur ; SENAT, Auteur . - [S.l.] : Journal Officiel de la République Française (JO ou JORF), 1968 . - 374 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : 3 Droit de l'information et de la communication
3.2 Droit de la presseIndex. décimale : 34 100 Droit de la presse Note de contenu : Doc. du Sénat : seconde session ordinaire de 1967-1968 : n° 118 déposé le 13 avril 1968. Rattaché, par ordre, au procès-verbal de la séance du 2 avril 1968. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1113 34 100 DIL rapport Bibliothèque Fonds médias/presse Disponible 6974 34 100 DIL rapport Bibliothèque Fonds médias/presse Disponible Rapport fait au nom de la Commission du travail chargée d'examiner la proposition de loi relative au statut professionnel des journalistes / M. BRACHARD
Titre : Rapport fait au nom de la Commission du travail chargée d'examiner la proposition de loi relative au statut professionnel des journalistes : Annexe au procès-verbal de la séance du 22 janvier 1935 Type de document : texte imprimé Auteurs : M. BRACHARD, Auteur Editeur : Imprimerie de la Chambre des Députés Année de publication : 1935 Collection : Documents Chambre des Députés num. 4516 Importance : 100 p Langues : Français (fre) Catégories : 3 Droit de l'information et de la communication
3.2 Droit de la presse
3.2.3 Droit du journalisme
3.2.3.3 Statut des journalistesIndex. décimale : 34 100 Droit de la presse Rapport fait au nom de la Commission du travail chargée d'examiner la proposition de loi relative au statut professionnel des journalistes : Annexe au procès-verbal de la séance du 22 janvier 1935 [texte imprimé] / M. BRACHARD, Auteur . - [S.l.] : Imprimerie de la Chambre des Députés, 1935 . - 100 p. - (Documents Chambre des Députés; 4516) .
Langues : Français (fre)
Catégories : 3 Droit de l'information et de la communication
3.2 Droit de la presse
3.2.3 Droit du journalisme
3.2.3.3 Statut des journalistesIndex. décimale : 34 100 Droit de la presse Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3535 34 100 BRA livre Bibliothèque Fonds médias/presse Disponible Rapport général fait au nom de la Commission des Finances, du Contrôle budgétaire et des Comptes économiques de la Nation, sur le projet de loi de finances pour 1976, adopté par l'Assemblée Nationale / Jean CLUZEL
Titre : Rapport général fait au nom de la Commission des Finances, du Contrôle budgétaire et des Comptes économiques de la Nation, sur le projet de loi de finances pour 1976, adopté par l'Assemblée Nationale : Tome III : Les moyens des services et les dispositions spéciales : annexe 46 : radiodiffusion et télévision Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean CLUZEL, Auteur Editeur : Journal Officiel de la République Française (JO ou JORF) Année de publication : 1975 Importance : 119 p Langues : Français (fre) Catégories : 3 Droit de l'information et de la communication
3.2 Droit de la presseIndex. décimale : 34 100 Droit de la presse Note de contenu : Sénat : première session ordinaire de 1975-1976 : annexe au procès-verbal de la séance du 20 novembre 1975 : n° 62. Rapport général fait au nom de la Commission des Finances, du Contrôle budgétaire et des Comptes économiques de la Nation, sur le projet de loi de finances pour 1976, adopté par l'Assemblée Nationale : Tome III : Les moyens des services et les dispositions spéciales : annexe 46 : radiodiffusion et télévision [texte imprimé] / Jean CLUZEL, Auteur . - [S.l.] : Journal Officiel de la République Française (JO ou JORF), 1975 . - 119 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : 3 Droit de l'information et de la communication
3.2 Droit de la presseIndex. décimale : 34 100 Droit de la presse Note de contenu : Sénat : première session ordinaire de 1975-1976 : annexe au procès-verbal de la séance du 20 novembre 1975 : n° 62. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1115 34 100 CLU rapport Bibliothèque Fonds médias/presse Disponible Rapport général fait au nom de la Commission des Finances, du Contrôle budgétaire et des Comptes économiques de la Nation, sur le projet de loi de finances pour 1978, adopté par l'Assemblée Nationale / Jean CLUZEL
PermalinkRapport général fait au nom de la Commission des Finances, du Contrôle budgétaire et des Comptes économiques de la Nation, sur le projet de loi de finances pour 1979, adopté par l'Assemblée Nationale / Jean CLUZEL
PermalinkRapport général fait au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi de finances pour 1994 adopté par l'Assemblée Nationale / Jean CLUZEL
PermalinkRapport d'information présenté au nom de la Mission commune d'information désignée par la Commission des Affaires culturelles et chargée d'examiner / André DILIGENT
PermalinkRapport au nom de la Commission des Affaires culturelles, fam. et sociales sur la proposition de loi (n° 1419) de M. Diligent tendant à modifier et à compléter l'ordonnance n° 59-273 du 4 février 1959 relative à la Radiodiffusion-Télévision française / André DILIGENT
PermalinkUne reflexion américaine sur le droit d'auteur et le journalisme / Jean-Philippe GRATTON in Les Cahiers du journalisme, n° 5 (décembre 1998)
PermalinkLe régime de la presse (Etude de législation pénale comparée) / Michel POTULICKI
PermalinkLes règles de la communication publique locale / Dominique PIPARD-THAVEZ
PermalinkLa Régulation audiovisuelle en France / Laurence FRANCESCHINI
PermalinkResponsabilités civile et pénale des médias / Emmanuel DREYER
Permalink