Contrats de l'audiovisuel / Benjamin MONTELS

Public ISBD Titre : Contrats de l'audiovisuel Type de document : texte imprimé Auteurs : Benjamin MONTELS, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 2007 Collection : Litec Professionnels Importance : 339 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0670-0 Langues : Français (fre) Catégories : 3 Droit de l'information et de la communication 3.1 Droit de l'audiovisuel 3.1.1 Droit de la télévision 3.2.3.2.4 Respect de la vie privée 3.2.4 Droit d'auteur 3.2.4.1 Propriété intellectuelle 8.1.2.4 Cinéma 9.1.8.1 Vidéo Mots-clés : contrat"VOD"Vidéo à la demande"commande"contrat de diffusion"droit à l'image Index. décimale : 34 100 Droit de la presse Note de contenu : Annexes : exemples de devis type, de plan de financement type, de contrat à durée déterminée d'usage conforme à la convention collective de la production audiovisuelle, d'autorisation d'utilisation d'image, de demande de médiation... Contrats de l'audiovisuel [texte imprimé] / Benjamin MONTELS, Auteur . - [S.l.] : Litec, 2007 . - 339 p. - (Litec Professionnels) . ISBN : 978-2-7110-0670-0 Langues : Français (fre) Catégories : 3 Droit de l'information et de la communication 3.1 Droit de l'audiovisuel 3.1.1 Droit de la télévision 3.2.3.2.4 Respect de la vie privée 3.2.4 Droit d'auteur 3.2.4.1 Propriété intellectuelle 8.1.2.4 Cinéma 9.1.8.1 Vidéo Mots-clés : contrat"VOD"Vidéo à la demande"commande"contrat de diffusion"droit à l'image Index. décimale : 34 100 Droit de la presse Note de contenu : Annexes : exemples de devis type, de plan de financement type, de contrat à durée déterminée d'usage conforme à la convention collective de la production audiovisuelle, d'autorisation d'utilisation d'image, de demande de médiation...

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Droit d'auteur et droits voisins / Christophe CARON

Public ISBD Titre : Droit d'auteur et droits voisins Type de document : texte imprimé Auteurs : Christophe CARON, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 2006 Collection : Manuel Importance : 508 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0668-7 Langues : Français (fre) Catégories : 3 Droit de l'information et de la communication 3.2 Droit de la presse 3.2.4 Droit d'auteur 3.2.4.1 Propriété intellectuelle Mots-clés : contrefaçon Index. décimale : 34 100 Droit de la presse Droit d'auteur et droits voisins [texte imprimé] / Christophe CARON, Auteur . - [S.l.] : Litec, 2006 . - 508 p. - (Manuel) . ISBN : 978-2-7110-0668-7 Langues : Français (fre) Catégories : 3 Droit de l'information et de la communication 3.2 Droit de la presse 3.2.4 Droit d'auteur 3.2.4.1 Propriété intellectuelle Mots-clés : contrefaçon Index. décimale : 34 100 Droit de la presse

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7829	34 100 CAR	livre	Bibliothèque	Fonds médias/presse	Disponible

Droit de l'information / Emmanuel DREYER

Public ISBD Titre : Droit de l'information : Responsabilité pénale des médias Type de document : texte imprimé Auteurs : Emmanuel DREYER, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 2002 Importance : 454 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-3454-0 Langues : Français (fre) Catégories : 3 Droit de l'information et de la communication 3.2 Droit de la presse 3.2.3 Droit du journalisme 3.2.7 Droit de réponse 3.2.7.1 Droit de rectification 3.2.9 Délits de presse 3.2.9.1 Diffamation 3.2.9.3 Atteinte à la vie privée 3.2.9.4 Injure Mots-clés : protection de la jeunesse"offense"provocation"fausse nouvelle"apologie"crime contre l'humanité"loi de 1881"responsabilité"prescription"justice"instruction"suicide Index. décimale : 34 100 Droit de la presse Droit de l'information : Responsabilité pénale des médias [texte imprimé] / Emmanuel DREYER, Auteur . - [S.l.] : Litec, 2002 . - 454 p. ISBN : 978-2-7111-3454-0 Langues : Français (fre) Catégories : 3 Droit de l'information et de la communication 3.2 Droit de la presse 3.2.3 Droit du journalisme 3.2.7 Droit de réponse 3.2.7.1 Droit de rectification 3.2.9 Délits de presse 3.2.9.1 Diffamation 3.2.9.3 Atteinte à la vie privée 3.2.9.4 Injure Mots-clés : protection de la jeunesse"offense"provocation"fausse nouvelle"apologie"crime contre l'humanité"loi de 1881"responsabilité"prescription"justice"instruction"suicide Index. décimale : 34 100 Droit de la presse

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7879	34 100 DRE	livre	Bibliothèque	Fonds médias/presse	Disponible

Le droit de l'Internet / Vincent FAUCHOUX

Public ISBD Titre : Le droit de l'Internet : Lois, contrats et usages Type de document : texte imprimé Auteurs : Vincent FAUCHOUX, Auteur ; Pierre DEPREZ, Auteur ; Jean-Michel BRUGUIERE, Préfacier, etc. Editeur : Litec Année de publication : 2009 Collection : Litec Professionnels Importance : 351 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1329-6 Langues : Français (fre) Catégories : 3 Droit de l'information et de la communication 3.2.3.2.1 Déontologie 3.2.3.2.1.1 Code de déontologie 3.2.4 Droit d'auteur 3.2.4.1 Propriété intellectuelle 3.2.9 Délits de presse 3.2.9.1 Diffamation 3.2.9.3 Atteinte à la vie privée 3.2.9.4 Injure 3.4 Droit de la publicité 3.6.3 Contrôle 9 Techniques et technologies de l'information et de la communication 9.2 NTIC 9.2.4 Multimédia 9.2.4.2 Internet 9.2.4.3 Blog Mots-clés : droit du multimédia"nom de domaine"commerce électronique"contrefaçon"base de données"CNIL"référencement"loi Evin"wiki"flux RSS"weblog"charte"DGCCRF"contrat Index. décimale : 34 100 Droit de la presse Le droit de l'Internet : Lois, contrats et usages [texte imprimé] / Vincent FAUCHOUX, Auteur ; Pierre DEPREZ, Auteur ; Jean-Michel BRUGUIERE, Préfacier, etc. . - [S.l.] : Litec, 2009 . - 351 p. - (Litec Professionnels) . ISBN : 978-2-7110-1329-6 Langues : Français (fre) Catégories : 3 Droit de l'information et de la communication 3.2.3.2.1 Déontologie 3.2.3.2.1.1 Code de déontologie 3.2.4 Droit d'auteur 3.2.4.1 Propriété intellectuelle 3.2.9 Délits de presse 3.2.9.1 Diffamation 3.2.9.3 Atteinte à la vie privée 3.2.9.4 Injure 3.4 Droit de la publicité 3.6.3 Contrôle 9 Techniques et technologies de l'information et de la communication 9.2 NTIC 9.2.4 Multimédia 9.2.4.2 Internet 9.2.4.3 Blog Mots-clés : droit du multimédia"nom de domaine"commerce électronique"contrefaçon"base de données"CNIL"référencement"loi Evin"wiki"flux RSS"weblog"charte"DGCCRF"contrat Index. décimale : 34 100 Droit de la presse

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8262	34 100 FAU	livre	Bibliothèque	Fonds médias/presse	Disponible

Institutions judiciaires / Francis KERNALEGUEN

Public ISBD Titre : Institutions judiciaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Francis KERNALEGUEN, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 2008 Collection : Manuel Importance : 270 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1032-5 Langues : Français (fre) Index. décimale : G 347 Justice Institutions judiciaires [texte imprimé] / Francis KERNALEGUEN, Auteur . - [S.l.] : Litec, 2008 . - 270 p. - (Manuel) . ISBN : 978-2-7110-1032-5 Langues : Français (fre) Index. décimale : G 347 Justice

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G 687	G 347 KER	livre	Bibliothèque	Fonds généraliste	Disponible

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