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Convention collective nationale de travail des journalistes / SNJ (Syndicat National des Journalistes)
Titre : Convention collective nationale de travail des journalistes Type de document : texte imprimé Auteurs : SNJ (Syndicat National des Journalistes), Auteur Editeur : SNJ (Syndicat National des Journalistes) Année de publication : 2012 Langues : Français (fre) Catégories : 3 Droit de l'information et de la communication
5.8 SyndicatsIndex. décimale : 34 100 Droit de la presse Note de contenu : La convention collective des journalistes date de 1976 et a été refondue en 1987. Le SNJ se devait d'en publier une nouvelle édition après la réécriture, en mai 2008, du Code du travail auquel elle fait référence, et l'adoption de nouveaux textes importants pour l'exercice du métier de journaliste.
Le SNJ se devait aussi d'intégrer la Charte d'éthique professionnelle des journalistes (1918-38-2011), dont il demande inlassablement l'annexion à la convention collective.Convention collective nationale de travail des journalistes [texte imprimé] / SNJ (Syndicat National des Journalistes), Auteur . - [S.l.] : SNJ (Syndicat National des Journalistes), 2012.
Langues : Français (fre)
Catégories : 3 Droit de l'information et de la communication
5.8 SyndicatsIndex. décimale : 34 100 Droit de la presse Note de contenu : La convention collective des journalistes date de 1976 et a été refondue en 1987. Le SNJ se devait d'en publier une nouvelle édition après la réécriture, en mai 2008, du Code du travail auquel elle fait référence, et l'adoption de nouveaux textes importants pour l'exercice du métier de journaliste.
Le SNJ se devait aussi d'intégrer la Charte d'éthique professionnelle des journalistes (1918-38-2011), dont il demande inlassablement l'annexion à la convention collective.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 9004 34 100 SNJ livre Bibliothèque Fonds médias/presse Disponible 9005 34 100 SNJ livre Bibliothèque Fonds médias/presse Disponible Cours de droit de l'information / J. DESCAMPS
Titre : Cours de droit de l'information Type de document : texte imprimé Auteurs : J. DESCAMPS, Auteur Editeur : Tribunal de Grande Instance de Lille Année de publication : 1993 Importance : 7 p. + annexes Langues : Français (fre) Catégories : 3 Droit de l'information et de la communication
3.2 Droit de la presseIndex. décimale : 34 100 Droit de la presse Cours de droit de l'information [texte imprimé] / J. DESCAMPS, Auteur . - [S.l.] : Tribunal de Grande Instance de Lille, 1993 . - 7 p. + annexes.
Langues : Français (fre)
Catégories : 3 Droit de l'information et de la communication
3.2 Droit de la presseIndex. décimale : 34 100 Droit de la presse Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3624 34 100 DES livre Bibliothèque Fonds médias/presse Disponible Décision n° 93-222 du 10 février 1993 autorisant la société Antenne Réunion à utiliser des fréquences pour l'exploitation d'un service de télévision privé à caractère local diffusé en clair par voie hertzienne terrestre dans le département de la Réunion / CSA (Conseil Supérieur de l'Audiovisuel)
Titre : Décision n° 93-222 du 10 février 1993 autorisant la société Antenne Réunion à utiliser des fréquences pour l'exploitation d'un service de télévision privé à caractère local diffusé en clair par voie hertzienne terrestre dans le département de la Réunion Type de document : texte imprimé Auteurs : CSA (Conseil Supérieur de l'Audiovisuel), Auteur Editeur : Journal Officiel de la République Française (JO ou JORF) Année de publication : 1983 Importance : pp. 7221-7224 Langues : Français (fre) Index. décimale : 34 100 Droit de la presse Décision n° 93-222 du 10 février 1993 autorisant la société Antenne Réunion à utiliser des fréquences pour l'exploitation d'un service de télévision privé à caractère local diffusé en clair par voie hertzienne terrestre dans le département de la Réunion [texte imprimé] / CSA (Conseil Supérieur de l'Audiovisuel), Auteur . - [S.l.] : Journal Officiel de la République Française (JO ou JORF), 1983 . - pp. 7221-7224.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 34 100 Droit de la presse Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2387 34 100 CON livre Bibliothèque Fonds médias/presse Disponible Décision n° 93-223 du 10 février 1993 autorisant la société TV Sud à utiliser des fréquences pour l'exploitation d'un service de télévision privé à caractère local diffusé en clair par voie hertzienne terrestre dans le département de la Réunion / CSA (Conseil Supérieur de l'Audiovisuel)
Titre : Décision n° 93-223 du 10 février 1993 autorisant la société TV Sud à utiliser des fréquences pour l'exploitation d'un service de télévision privé à caractère local diffusé en clair par voie hertzienne terrestre dans le département de la Réunion Type de document : texte imprimé Auteurs : CSA (Conseil Supérieur de l'Audiovisuel), Auteur Editeur : Journal Officiel de la République Française (JO ou JORF) Année de publication : 1993 Importance : pp. 7224-7228 Langues : Français (fre) Index. décimale : 34 100 Droit de la presse Décision n° 93-223 du 10 février 1993 autorisant la société TV Sud à utiliser des fréquences pour l'exploitation d'un service de télévision privé à caractère local diffusé en clair par voie hertzienne terrestre dans le département de la Réunion [texte imprimé] / CSA (Conseil Supérieur de l'Audiovisuel), Auteur . - [S.l.] : Journal Officiel de la République Française (JO ou JORF), 1993 . - pp. 7224-7228.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 34 100 Droit de la presse Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2389 34 100 CON livre Bibliothèque Fonds médias/presse Disponible Décision n° 93-224 du 21 avril 1993 autorisant la société TV 4 à utiliser des fréquences pour l'exploitation d'un service de télévision privé à caractère local diffusé en clair par voie hertzienne terrestre dans le département de la Réunion / CSA (Conseil Supérieur de l'Audiovisuel)
Titre : Décision n° 93-224 du 21 avril 1993 autorisant la société TV 4 à utiliser des fréquences pour l'exploitation d'un service de télévision privé à caractère local diffusé en clair par voie hertzienne terrestre dans le département de la Réunion Type de document : texte imprimé Auteurs : CSA (Conseil Supérieur de l'Audiovisuel), Auteur Editeur : Journal Officiel de la République Française (JO ou JORF) Année de publication : 1993 Importance : pp. 7228-7231 Langues : Français (fre) Index. décimale : 34 100 Droit de la presse Décision n° 93-224 du 21 avril 1993 autorisant la société TV 4 à utiliser des fréquences pour l'exploitation d'un service de télévision privé à caractère local diffusé en clair par voie hertzienne terrestre dans le département de la Réunion [texte imprimé] / CSA (Conseil Supérieur de l'Audiovisuel), Auteur . - [S.l.] : Journal Officiel de la République Française (JO ou JORF), 1993 . - pp. 7228-7231.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 34 100 Droit de la presse Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2390 34 100 CON livre Bibliothèque Fonds médias/presse Disponible Décision n° 93-31 du 12 février 1993 relative à un appel aux candidatures pour l'usage de fréquences en vue de l'exploitation de services de télévision privés à caractère local ou régional dans le département de la Réunion / CSA (Conseil Supérieur de l'Audiovisuel)
PermalinkDécision n° 93-7 du 5 janvier 1993 autorisant la société Canal Antilles à utiliser des fréquences pour l'exploitation d'un service de télévision privé diffusé en crypté par voie hertzienne terrestre dans le département de la Guadeloupe / CSA (Conseil Supérieur de l'Audiovisuel)
PermalinkDécret n° 82-996 du 23 novembre 1982 relatif aux conditions de nomination des membres du Conseil national de la communication audiovisuelle et aux règles de fonctionnement de ce conseil / MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
PermalinkDécret n° 86-1220 du 1er décembre 1966 relatif à l'organisation et au fonctionnement de la Commission nationale de la communication et des libertés / MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
PermalinkDerecho a la informacion y derecho a la honra / Carlos SORIA
PermalinkDictionnaire de droit des médias / Emmanuel DERIEUX
PermalinkDictionnaire juridique : Communication : presse écrite et audiovisuelle / Lucien SOLAL
PermalinkDictionnaire juridique : presse écrite, parlée, télévisée / Lucien SOLAL
PermalinkDictionnaire des livres et journaux interdits / Bernard JOUBERT
PermalinkUne discipline (presque) nouvelle: le droit de l'information / Emmanuel DERIEUX in Trimedia, n°13 (mai 1981)
PermalinkDocuments et réflexions sur le droit de la presse : 1970 / CPJ (Centre de Perfectionnement des Journalistes et des cadres de la presse)
PermalinkDocuments et réflexions sur le droit de la presse / CPJ (Centre de Perfectionnement des Journalistes et des cadres de la presse)
PermalinkDossier de droit de la communication audiovisuelle : 1984-1985
PermalinkLe droit de l'audiovisuel / Charles DEBBASCH
PermalinkDroit d'auteur / Jean-Michel BRUGUIERE
PermalinkDroit d'auteur et copyright / Françoise BENHAMOU
PermalinkDroit d'auteur et copyright / Françoise BENHAMOU
PermalinkDroit d'auteur et droits voisins / Christophe CARON
PermalinkDroit d'auteur, droits voisins, communication audiovisuelle / ASSOCIATION NATIONALE DES LICENCIES EN DROIT
PermalinkLe droit d'auteur face à la communication audiovisuelle / Abdallah CHAKROUN
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