Bibliothèque de l'ESJ Lille
Détail de l'indexation
34 100 Droit de la presse |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 34 100 Droit de la presse
Affiner la recherche
Un projet pour la presse / Jean CLUZEL
Titre : Un projet pour la presse Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean CLUZEL, Auteur ; Edouard BONNEFOUS, Auteur Editeur : LGDJ (Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence) R. Pichon et R. Durand-Auzias Année de publication : 1986 Importance : 245 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-00898-1 Langues : Français (fre) Catégories : 3 Droit de l'information et de la communication
3.2 Droit de la presseIndex. décimale : 34 100 Droit de la presse Un projet pour la presse [texte imprimé] / Jean CLUZEL, Auteur ; Edouard BONNEFOUS, Auteur . - [S.l.] : LGDJ (Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence) R. Pichon et R. Durand-Auzias, 1986 . - 245 p.
ISBN : 978-2-275-00898-1
Langues : Français (fre)
Catégories : 3 Droit de l'information et de la communication
3.2 Droit de la presseIndex. décimale : 34 100 Droit de la presse Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1022 34 100 CLU livre Bibliothèque Fonds médias/presse Disponible Proposition de loi portant statut de la presse (organisation professionnelle de la presse) / ASSEMBLEE NATIONALE
Titre : Proposition de loi portant statut de la presse (organisation professionnelle de la presse) : Annexe au procès-verbal de la 3e séance du 4 mars 1948 Type de document : texte imprimé Auteurs : ASSEMBLEE NATIONALE, Auteur ; Colonel FELIX, Auteur Editeur : Imprimerie de l'Assemblée Nationale Année de publication : 1948 Collection : Documents Assemblée Nationale num. 3656 Importance : 15 p Langues : Français (fre) Catégories : 3 Droit de l'information et de la communication
3.2 Droit de la presseIndex. décimale : 34 100 Droit de la presse Proposition de loi portant statut de la presse (organisation professionnelle de la presse) : Annexe au procès-verbal de la 3e séance du 4 mars 1948 [texte imprimé] / ASSEMBLEE NATIONALE, Auteur ; Colonel FELIX, Auteur . - [S.l.] : Imprimerie de l'Assemblée Nationale, 1948 . - 15 p. - (Documents Assemblée Nationale; 3656) .
Langues : Français (fre)
Catégories : 3 Droit de l'information et de la communication
3.2 Droit de la presseIndex. décimale : 34 100 Droit de la presse Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3538 34 100 ASS livre Bibliothèque Fonds médias/presse Disponible Proposition de loi portant statut de la presse (Répression des crimes et délits commis par la voie de la presse) / ASSEMBLEE NATIONALE
Titre : Proposition de loi portant statut de la presse (Répression des crimes et délits commis par la voie de la presse) : Annexe au procès-verbal de la séance du 4 mai 1948 Type de document : texte imprimé Auteurs : ASSEMBLEE NATIONALE, Auteur ; Colonel FELIX, Auteur Editeur : Imprimerie de l'Assemblée Nationale Année de publication : 1948 Collection : Documents Assemblée Nationale num. 4114 Importance : 22 p Langues : Français (fre) Catégories : 3 Droit de l'information et de la communication
3.2 Droit de la presseIndex. décimale : 34 100 Droit de la presse Proposition de loi portant statut de la presse (Répression des crimes et délits commis par la voie de la presse) : Annexe au procès-verbal de la séance du 4 mai 1948 [texte imprimé] / ASSEMBLEE NATIONALE, Auteur ; Colonel FELIX, Auteur . - [S.l.] : Imprimerie de l'Assemblée Nationale, 1948 . - 22 p. - (Documents Assemblée Nationale; 4114) .
Langues : Français (fre)
Catégories : 3 Droit de l'information et de la communication
3.2 Droit de la presseIndex. décimale : 34 100 Droit de la presse Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3531 34 100 ASS livre Bibliothèque Fonds médias/presse Disponible Proposition de loi portant statut de la presse (statut des entreprises de presse) / ASSEMBLEE NATIONALE
Titre : Proposition de loi portant statut de la presse (statut des entreprises de presse) : Annexe au procès-verbal de la 2e séance du 20 février 1948 Type de document : texte imprimé Auteurs : ASSEMBLEE NATIONALE, Auteur ; Colonel FELIX, Auteur Editeur : Imprimerie de l'Assemblée Nationale Année de publication : 1948 Collection : Documents Assemblée Nationale num. 3506 Importance : 29 p Langues : Français (fre) Catégories : 3 Droit de l'information et de la communication
3.2 Droit de la presse
4.6.10 Entreprise de presseIndex. décimale : 34 100 Droit de la presse Proposition de loi portant statut de la presse (statut des entreprises de presse) : Annexe au procès-verbal de la 2e séance du 20 février 1948 [texte imprimé] / ASSEMBLEE NATIONALE, Auteur ; Colonel FELIX, Auteur . - [S.l.] : Imprimerie de l'Assemblée Nationale, 1948 . - 29 p. - (Documents Assemblée Nationale; 3506) .
Langues : Français (fre)
Catégories : 3 Droit de l'information et de la communication
3.2 Droit de la presse
4.6.10 Entreprise de presseIndex. décimale : 34 100 Droit de la presse Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3534 34 100 ASS livre Bibliothèque Fonds médias/presse Disponible Proposition de loi relative à l'abrogation du décret du 6 mai 1939 relatif aux journaux écrits périodiques étrangers / ASSEMBLEE NATIONALE
Titre : Proposition de loi relative à l'abrogation du décret du 6 mai 1939 relatif aux journaux écrits périodiques étrangers : Annexe au procès-verbal de la séance du 11 mars 1948 Type de document : texte imprimé Auteurs : ASSEMBLEE NATIONALE, Auteur ; Madeleine BRAUN, Auteur ; Fernand GRENIER Editeur : Imprimerie de l'Assemblée Nationale Année de publication : 1948 Collection : Documents Assemblée Nationale num. 3768 Langues : Français (fre) Catégories : 3 Droit de l'information et de la communication
3.2 Droit de la presseIndex. décimale : 34 100 Droit de la presse Proposition de loi relative à l'abrogation du décret du 6 mai 1939 relatif aux journaux écrits périodiques étrangers : Annexe au procès-verbal de la séance du 11 mars 1948 [texte imprimé] / ASSEMBLEE NATIONALE, Auteur ; Madeleine BRAUN, Auteur ; Fernand GRENIER . - [S.l.] : Imprimerie de l'Assemblée Nationale, 1948. - (Documents Assemblée Nationale; 3768) .
Langues : Français (fre)
Catégories : 3 Droit de l'information et de la communication
3.2 Droit de la presseIndex. décimale : 34 100 Droit de la presse Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3533 34 100 ASS livre Bibliothèque Fonds médias/presse Disponible Proposition de loi tendant à l'abrogation de l'ordonnance du 30 septembre 1944 relative à la création, à titre provisoire, de l'Agence France-Presse et à l'organisation de l'Agence indépendante : Havas-Presse Information / ASSEMBLEE NATIONALE
PermalinkProposition de loi tendant à l'abrogation de l'ordonnance du 30 septembre 1944 relative à la création, à titre provisoire, de l'Agence France-Presse et à l'organisation de l'Institut Havas d'information / ASSEMBLEE NATIONALE
PermalinkLa Protection des personnes contre la réalisation et la publication de leur image / Jacques RAVANAS
PermalinkPublications du Conseil supérieur de l'audiovisuel / CSA (Conseil Supérieur de l'Audiovisuel)
PermalinkLa publicité et la loi / Pierre GREFFE
PermalinkQuatrième rapport annuel de la Haute Autorité de la Communication audiovisuelle (septembre 1985 - juillet 1986) / HAUTE AUTORITE DE LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE
PermalinkQuinzième rapport d'activité de la CNIL 1994 / CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés)
PermalinkRapport fait en conclusion des travaux de la Commission de Contrôle créée en vertu de la résolution adoptée par le Sénat le 14 décembre 1967 et chargée d'examiner les problèmes posés par l'accomplissement des missions propres à l'Office de radio-diffusion / André DILIGENT
PermalinkRapport fait au nom de la Commission du travail chargée d'examiner la proposition de loi relative au statut professionnel des journalistes / M. BRACHARD
PermalinkRapport général fait au nom de la Commission des Finances, du Contrôle budgétaire et des Comptes économiques de la Nation, sur le projet de loi de finances pour 1976, adopté par l'Assemblée Nationale / Jean CLUZEL
PermalinkRapport général fait au nom de la Commission des Finances, du Contrôle budgétaire et des Comptes économiques de la Nation, sur le projet de loi de finances pour 1978, adopté par l'Assemblée Nationale / Jean CLUZEL
PermalinkRapport général fait au nom de la Commission des Finances, du Contrôle budgétaire et des Comptes économiques de la Nation, sur le projet de loi de finances pour 1979, adopté par l'Assemblée Nationale / Jean CLUZEL
PermalinkRapport général fait au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi de finances pour 1994 adopté par l'Assemblée Nationale / Jean CLUZEL
PermalinkRapport d'information présenté au nom de la Mission commune d'information désignée par la Commission des Affaires culturelles et chargée d'examiner / André DILIGENT
PermalinkRapport au nom de la Commission des Affaires culturelles, fam. et sociales sur la proposition de loi (n° 1419) de M. Diligent tendant à modifier et à compléter l'ordonnance n° 59-273 du 4 février 1959 relative à la Radiodiffusion-Télévision française / André DILIGENT
PermalinkUne reflexion américaine sur le droit d'auteur et le journalisme / Jean-Philippe GRATTON in Les Cahiers du journalisme, n° 5 (décembre 1998)
PermalinkLe régime de la presse (Etude de législation pénale comparée) / Michel POTULICKI
PermalinkLes règles de la communication publique locale / Dominique PIPARD-THAVEZ
PermalinkLa Régulation audiovisuelle en France / Laurence FRANCESCHINI
PermalinkResponsabilités civile et pénale des médias / Emmanuel DREYER
Permalink